Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Grands Terroirs du Causse
M. Ludovic LAUR

Numéro de dépôt :
4318050
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Grands Terroirs du Causse de Ludovic LAUR

Présentation de la marque Grands Terroirs du Causse

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par monsieur Ludovic LAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grands Terroirs du Causse »

Le déposant est monsieur Ludovic LAUR domicilié(e) 00 Le Bourg - 46700 - FLORESSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ludovic LAUR domicilié(e) LE BOURG, 46700 FLORESSAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Ludovic LAUR a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT CLUB , ESPRIT DU SUD , ONE AND ONLY , ESPRIT DU SUD OUEST , L ORFEVRE VIOGNIER Patrick & Ludovic sud de france , Le Merle Moqueur , MUSEE DU MALBEC , LES AUGLANES , Le Merle Original , FAUTE DE GRIVES Je bois du Merle LE MERLE MOQUEUR


M. Ludovic LAUR - 00 Le Bourg - 46700 - FLORESSAS - France


M. Ludovic LAUR - LE BOURG, 46700 FLORESSAS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720153 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.